Dépôts sauvages de déchets : un fléau pour tous !
29 novembre 2024
La problématique des dépôts sauvages en forêt provoque l'exaspération des élus comme de la population et soulève bien des interrogations.
Cette situation d'urgence, décrétée au regard du constat de l'état lamentable de certaines zones forestières transformées en dépotoirs illégaux, a conduit à une table ronde au cours de laquelle les participants se sont penchés sur le sujet épineux de la provenance de ces déchets. Au coeur du sujet, la réflexion autour d'une harmonisation des pratiques françaises et allemandes, notamment en termes de sensibilisation et de révision du coût des taxes et redevances liées au traitement des déchets (collectes, tri, centres d'enfouissement…).
Ce mercredi 27 novembre, Gabriel Walkowiak, Maire de Diesen, accueillait, autour d'un important point presse, ses homologues membres du SMIASB (Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten), le Maire de Creutzwald, des adjoints, le président du Syndicat intercommunal de la forêt de Boucheporn, Niedervisse, Obervisse et Bisten,, les capitaine et adjudant-chef de la brigade de gendarmerie de Creutzwald, la directrice générale de services de la Communauté de Communes du Warndt, ainsi que la presse française (France 3 Lorraine et CVS) et allemande (SR Info).
On le sait, les dépôts sauvages sont un enjeu environnemental majeur et affectent la biodiversité autant que la qualité de vie.
L'impact environnemental et sur la santé publique est édifiant ! Il se mesure par la pollution des sols et des eaux, par les conséquences désastreuses sur les écosystèmes, et par les nuisances sur la faune et la flore. En outre, selon la nature des déchets, les risques sanitaires augmentent avec l'attraction de nuisibles susceptibles d'entraîner des foyers infectieux.
Les communes sont démunies face à ce fléau récurrent qui génère des coûts colossaux.
Dans le cas précis qui a rassemblé les membres du bureau autour d'une réflexion pour endiguer, ou du moins freiner, les dépôts illégaux qui tendent à se généraliser sur le territoire, sont pointés du doigt principalement les dépôts qui polluent nos forêts : pneus, amiante, huiles usagées, seaux de peinture et solvants, piles et batteries, épaves et carcasses de véhicules...
Des comportements intolérables, régulièrement signalés par les élus à la gendarmerie dont le travail dans l'ombre permet de remonter jusqu'à des filières clandestines.
Un travail d'investigation minutieux pour les gendarmes, qui s'appuie aussi sur la traçabilité de ces déchets, et d'autant plus compliqué lorsqu'il s'agit de filières illégales allemandes. L'instruction de ces plaintes nécessite alors un circuit administratif international et engendre des délais souvent très longs.
Aussi, la problématique frontalière est un composant sensible au regard de sa complexité administrative.
Côté allemand, le traitement des déchets représente, pour les foyers comme pour les entreprises, un coût beaucoup plus élevé qu'en France. Cette tarification dissuasive explique l'abondance de déchets illégaux sur le territoire français en provenance de nos voisins Sarrois. A noter pour exemple que le système de la CCW autorise 25 passages en déchèterie par an et par foyer, ce qui n'est pas le cas côté allemand.
Ce fléau peut être expliqué en partie par la multiplication des filières illégales, véritables bandes organisées, qui se présentent en sous-traitants auprès des sociétés allemandes et qui se volatilisent après avoir déchargé leurs bennes en pleine nature.
Les autorités allemandes sont sensibilisées par ces comportements et forfaits dont la presse se fait écho. L'objectif de cette réunion est aussi de dégager des pistes de coordination entre les territoires français et allemands afin de combattre ce fléau d'une même voix.
Si le code de l'environnement et de la santé publique compulse l'essentiel de la règlementation applicable en matière de déchets, l'abandon et le dépôt illégal de déchets constituent un délit et une violation des dispositions en vigueur et sont passibles de très lourdes amendes.
Et, à ce stade, l'heure est à la nécessité d'identifier les auteurs afin d'appliquer les mesures coercitives qui en découlent.
Rappel :
Le dépôt sauvage commence là où on jette au sol un papier de bonbon, un mégot, un gobelet, un mouchoir usagé... il commence au berceau lorsque les parents ont manqué à leur devoir d'éducateurs. Lorsqu'ils ont oublié de dire "Le papier, tu le mets dans ta poche jusqu'à ce que tu rencontres une poubelle".
Cette situation d'urgence, décrétée au regard du constat de l'état lamentable de certaines zones forestières transformées en dépotoirs illégaux, a conduit à une table ronde au cours de laquelle les participants se sont penchés sur le sujet épineux de la provenance de ces déchets. Au coeur du sujet, la réflexion autour d'une harmonisation des pratiques françaises et allemandes, notamment en termes de sensibilisation et de révision du coût des taxes et redevances liées au traitement des déchets (collectes, tri, centres d'enfouissement…).
Ce mercredi 27 novembre, Gabriel Walkowiak, Maire de Diesen, accueillait, autour d'un important point presse, ses homologues membres du SMIASB (Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten), le Maire de Creutzwald, des adjoints, le président du Syndicat intercommunal de la forêt de Boucheporn, Niedervisse, Obervisse et Bisten,, les capitaine et adjudant-chef de la brigade de gendarmerie de Creutzwald, la directrice générale de services de la Communauté de Communes du Warndt, ainsi que la presse française (France 3 Lorraine et CVS) et allemande (SR Info).
On le sait, les dépôts sauvages sont un enjeu environnemental majeur et affectent la biodiversité autant que la qualité de vie.
L'impact environnemental et sur la santé publique est édifiant ! Il se mesure par la pollution des sols et des eaux, par les conséquences désastreuses sur les écosystèmes, et par les nuisances sur la faune et la flore. En outre, selon la nature des déchets, les risques sanitaires augmentent avec l'attraction de nuisibles susceptibles d'entraîner des foyers infectieux.
Les communes sont démunies face à ce fléau récurrent qui génère des coûts colossaux.
Dans le cas précis qui a rassemblé les membres du bureau autour d'une réflexion pour endiguer, ou du moins freiner, les dépôts illégaux qui tendent à se généraliser sur le territoire, sont pointés du doigt principalement les dépôts qui polluent nos forêts : pneus, amiante, huiles usagées, seaux de peinture et solvants, piles et batteries, épaves et carcasses de véhicules...
Des comportements intolérables, régulièrement signalés par les élus à la gendarmerie dont le travail dans l'ombre permet de remonter jusqu'à des filières clandestines.
Un travail d'investigation minutieux pour les gendarmes, qui s'appuie aussi sur la traçabilité de ces déchets, et d'autant plus compliqué lorsqu'il s'agit de filières illégales allemandes. L'instruction de ces plaintes nécessite alors un circuit administratif international et engendre des délais souvent très longs.
Aussi, la problématique frontalière est un composant sensible au regard de sa complexité administrative.
Côté allemand, le traitement des déchets représente, pour les foyers comme pour les entreprises, un coût beaucoup plus élevé qu'en France. Cette tarification dissuasive explique l'abondance de déchets illégaux sur le territoire français en provenance de nos voisins Sarrois. A noter pour exemple que le système de la CCW autorise 25 passages en déchèterie par an et par foyer, ce qui n'est pas le cas côté allemand.
Ce fléau peut être expliqué en partie par la multiplication des filières illégales, véritables bandes organisées, qui se présentent en sous-traitants auprès des sociétés allemandes et qui se volatilisent après avoir déchargé leurs bennes en pleine nature.
Les autorités allemandes sont sensibilisées par ces comportements et forfaits dont la presse se fait écho. L'objectif de cette réunion est aussi de dégager des pistes de coordination entre les territoires français et allemands afin de combattre ce fléau d'une même voix.
Si le code de l'environnement et de la santé publique compulse l'essentiel de la règlementation applicable en matière de déchets, l'abandon et le dépôt illégal de déchets constituent un délit et une violation des dispositions en vigueur et sont passibles de très lourdes amendes.
Et, à ce stade, l'heure est à la nécessité d'identifier les auteurs afin d'appliquer les mesures coercitives qui en découlent.
Rappel :
Le dépôt sauvage commence là où on jette au sol un papier de bonbon, un mégot, un gobelet, un mouchoir usagé... il commence au berceau lorsque les parents ont manqué à leur devoir d'éducateurs. Lorsqu'ils ont oublié de dire "Le papier, tu le mets dans ta poche jusqu'à ce que tu rencontres une poubelle".
